Editeur

ESITC Caen
Association Loi 1901 déclarée sous le n° SIREN 403 162 688
1 rue Pierre et Marie Curie
Campus 2
14610 EPRON
Tél : 02 31 46 23 00
contact@esitc-caen.fr

Site enregistré auprès de la CNIL sous le n° 1150276

Responsables de la publication du site Directeur de la publication : Jérôme Lebrun, Directeur de l'ESITC Caen - Responsable de rédaction : Marie-Caroline Coubé

Crédits photos : Franck Castel, Didier Morel, Patrick Boulen, Bruno Farcy, fotolia, dreamstime
 

Conception, réalisation et hébergement

WeArePublic

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images fixes ou animées, illustrations, dessins, modèles, mise en page, sons, savoir-faire, documents téléchargeables, bases de données, etc, et tout autre élément composant le site builders-ingenieurs.fr sont protégés en tant qu'œuvre de l'esprit par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de l'ESITC Caen.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la Direction de l'ESITC Caen, toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données qui pourraient figurer sur le site.

Le nom ESITC Caen et le logo de l'école correspondant sont des marques déposées. Aussi toute reproduction totale ou partielle, effectuée par quelque moyen que ce soit à partir des éléments du site, sans autorisation préalable et écrite, est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la Propriété intellectuelle.

La reproduction des pages de ce site sur un support papier, à l'exception de l'iconographie, est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
utilisation strictement personnelle respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d'aucune sorte) citation explicite du site builders-ingenieurs.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers le site builders-ingenieurs.fr est soumise à une autorisation écrite et préalable de l'ESITC Caen. La demande peut se faire par courriel ou par courrier postal à l'adresse suivante : ESITC Caen, 1 rue Pierre et Marie Curie, Campus 2, 14610 EPRON . L'autorisation est accordée sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

Le lien hypertexte doit ouvrir le site builders-ingenieurs.fr dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est interdit d'intégrer sur votre site le contenu du site de l'ESITC Caen par l'utilisation de la technique des cadres l'accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le site builders-ingenieurs.fr doit être gratuit le lien hypertexte doit aboutir à la page d'accueil du site builders-ingenieurs.fr. Il est interdit d'utiliser la technique du lien profond il faut mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé.

L'ESITC Caen décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet après autorisation.
 

Responsabilité

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. En dépit du soin porté à l'actualisation des textes et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques qui ne sauraient engager la responsabilité de l'ESITC Caen, de quelque manière que ce soit.
Il est recommandé de vérifier l'exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur le site. L'ESITC Caen s'oblige à corriger les erreurs dans les meilleurs délais. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Inscriptions aux concours

Les formulaires et documents disponibles sur ce site et permettant de postuler ne constituent en aucun cas des preuves d'inscription à des programmes ou concours. Ils sont considérés comme des propositions de candidature, lesquelles seront soumises à examen et à la seule décision des directions des programmes concernées.

Données personnelles

La collecte de données personnelles est effectuée en vue de permettre la transmission d'informations complémentaires ou personnalisées sur les programmes ou les concours. Les informations collectées sont à l'usage exclusif de l'ESITC Caen.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (article 27), vous disposez d'un droit d'accès (articles 34 à 38), d'opposition (article 26), de rectification (article 36) et de suppression de données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un Email à contact@esitc-caen.fr ou par courrier recommandé avec Avis de réception à l'adresse suivante : ESITC Caen, 1 rue Pierre et Marie Curie, Campus 2, 14610 EPRON , en précisant pour objet : « Gestion des données personnelles ».

Consultez l'intégralité de notre Politique de Confidentialité.

Accès au site

L'éditeur s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un évènement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

L'éditeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services. Par ailleurs, l'éditeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment et sans préavis, le tout sans droit à indemnité. L'utilisateur reconnaît et accepte que l'éditeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences susceptibles d'en découler pour l'utilisateur.

Modifications des conditions générales d'utilisation

L'ESITC Caen se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Acceptation des conditions d'utilisation

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'utilisation, au moment de sa connexion vers le site builders-ingenieurs.fr et déclare expressément les accepter sans réserve.